Mentions Légales

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Siège social

Nom de l’entreprise Natura Nom's
Noémie Quatelas
Montpellier, Occitanie

Représentant légal

Inscription au registre du commerce et des sociétés
Numéro d’inscription : 880 932 413

Immatriculation

Numéro d’identification TVA : Natura Nom's n'est pas assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée.

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable

 

 



Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site naturanoms.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le site naturanoms.fr est édité par la société naturanoms, dont le siège social est situé 20 rue Ernest Michel, 34000 Montpellier, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique 880 932 413 RCS  Montpellier.

Responsable de publication

Noémie Quatelas

Hébergeur

Le site naturanoms.fr est hébergé par la société Ionos France.

Adresse: 7 Place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines, Cedex

Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centre de données (« clusters ») localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne de la société Ionos by 1&1.

Nous contacter

    Par email : contact@naturanoms.fr

CNIL

La société Naturanoms conservera dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par Naturanoms. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : contact@naturanoms.fr


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